Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CADETS DU ROY
Monsieur BERNIER Jean René

Numéro de dépôt :
1292845
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
23/12/2003
CADETS DU ROY de BERNIER Jean René

Présentation de la marque CADETS DU ROY

Déposée le 23 décembre 1983 par monsieur BERNIER Jean René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CADETS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERNIER Jean René domicilié(e) 33710 LANSAC (dossier no 2027300) - France.

La marque CADETS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CADETS DU ROY est expirée depuis le 23 décembre 2003.

BERNIER Jean René a également déposé les autres marques suivantes : AIGLE D'OR , DUC DE POYENNE , VIEILLES TERRES , CANTEROSE , SEVOR , BAILLY DE BORDEAUX , LF NOBLESSE , ESCADRE , AMIRAUTE , NOBLE CEP


Monsieur BERNIER Jean René - 33710 LANSAC (dossier no 2027300) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1993 n°2027300 - Publication au BOPI 1993-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Vins d'appellation contrôlée BORDEAUX-BORDEAUX SUPERIEUR